La première fois qu'un client m'a demandé « vous facturez la TVA ? », j'ai mis vingt minutes à répondre. Pas parce que la question était compliquée. Parce que je n'en savais rien. J'avais ouvert ma micro-entreprise six mois plus tôt, entre deux siestes de mon fils, et j'avais coché « franchise en base » sans vraiment comprendre ce que ça voulait dire.
Depuis, j'ai fait des erreurs. J'ai envoyé une facture sans la mention obligatoire. J'ai cru que je devais facturer 20 % à une cliente belge. J'ai flippé en voyant mon chiffre d'affaires grimper en fin d'année. Alors voilà le point sur la TVA en micro-entreprise, écrit par quelqu'un qui a appris à la dure, pas par un expert-comptable en costard.
Points clés à retenir
- En micro-entreprise, vous êtes exonéré de TVA par défaut tant que vous restez sous les seuils de chiffre d'affaires.
- Deux seuils comptent : un seuil de base (franchise) et un seuil majoré (bascule obligatoire).
- Vous pouvez renoncer à la franchise volontairement, mais c'est rarement une bonne idée quand on débute.
- La mention « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » doit figurer sur chacune de vos factures.
- Les clients à l'étranger, c'est un autre monde : autoliquidation et numéro de TVA intracommunautaire entrent en jeu.
- Une activité à temps partiel n'empêche pas de franchir un seuil par surprise.
Est-ce que vous payez la TVA en micro-entreprise ? (la réponse courte)
Non. En principe, vous ne collectez pas la TVA et vous ne la reversez pas à l'État. C'est ce qu'on appelle la franchise en base de TVA. Vous facturez vos prestations hors taxe, le client paie le montant brut, et vous n'avez aucune déclaration de TVA à faire.
Ça paraît trop beau, et pourtant c'est prévu par le Code général des impôts. Le mécanisme est simple : votre chiffre d'affaires reste modeste, l'administration considère que le jeu n'en vaut pas la chandelle et vous laisse tranquille sur la TVA.
Le revers de la médaille, c'est que vous ne récupérez pas la TVA sur vos achats pro. Le logiciel à 60 € HT que vous payez 72 € TTC, ces 12 € de TVA, vous les avez dans l'os. Pour une maman freelance dont les charges sont surtout des abonnements (hébergement, outils, fournitures), ça représente des cacahuètes. Mais si vous investissez dans du matériel, ça compte.
La mention que tout le monde oublie
Sur chaque facture, vous devez écrire noir sur blanc : « TVA non applicable, art. 293 B du CGI ». J'ai oublié cette mention sur mes cinq premières factures. Un client m'a fait remarquer, j'ai dû tout rééditer. Pas dramatique, mais humiliant. Mettez-la dans votre modèle de facture, une fois pour toutes, et n'y pensez plus.
Quand un auto-entrepreneur doit-il basculer et payer la TVA ?
Là, il faut parler chiffres. Et les chiffres dépendent de votre activité.
| Type d'activité | Seuil de franchise (base) | Seuil majoré |
|---|---|---|
| Prestation de services (BIC/BNC) | ~37 500 € | ~41 250 € |
| Vente de marchandises | ~85 000 € | ~93 500 € |
Comprenez bien la mécanique, parce qu'elle est piégeuse :
- Tant que vous restez sous le seuil de base, vous êtes en franchise. Aucune TVA.
- Si vous dépassez le seuil de base mais restez sous le seuil majoré, vous conservez la franchise jusqu'à la fin de l'année suivante, puis vous basculez.
- Si vous dépassez le seuil majoré, la bascule est immédiate : vous devenez assujetti dès le premier jour du mois de dépassement.
Le piège, c'est le dépassement du seuil majoré en cours d'année. Une maman freelance qui bosse à temps partiel peut très bien avoir un mois de folie (un gros projet, une campagne, une opportunité) et se retrouver à devoir facturer la TVA du jour au lendemain. Ça m'est arrivé sur une année où un client m'a confié un projet à 8 000 € en décembre. J'ai passé trois jours à éplucher les textes pour comprendre si je devais ou non facturer la TVA sur cette prestation. Réponse : tout dépendait de la date exacte et du cumul.
Morale : surveillez votre cumul de chiffre d'affaires chaque mois, pas seulement en janvier. Un tableur suffit.
Comment éviter de payer la TVA en tant qu'auto-entrepreneur ?
La vraie réponse, c'est : en restant sous les seuils. Il n'y a pas d'astuce magique. Quelques leviers existent quand même :
- Si vous approchez du seuil, vous pouvez lisser vos facturations sur deux exercices — attention, ça ne marche que si le client est d'accord sur la date de prestation.
- Vous pouvez refuser des missions en fin d'année pour ne pas franchir la barre. Oui, c'est absurde de refuser du travail, mais si la bascule vous coûte plus cher en gestion que ce que la mission rapporte, ça se réfléchit.
- Ne renoncez pas à la franchise par erreur sur votre déclaration de création ou de modification. C'est une case à cocher, et une fois cochée, c'est difficile à défaire.
Une mise en garde : ne tentez pas de dissimuler du chiffre d'affaires pour rester sous le seuil. Les redressements fiscaux, ça existe, et ça pique.
Et si vous choisissez volontairement de facturer la TVA ?
C'est possible. On appelle ça renoncer à la franchise. Vous devenez assujetti même si vous êtes sous les seuils. Pourquoi le ferait-on ?
Parce que vos clients sont des entreprises qui, elles, récupèrent la TVA. Si vous facturez 1 000 € HT, peu importe pour elles que ce soit 1 200 € TTC. Mais vous pouvez déduire la TVA sur vos achats et, surtout, paraître plus « pro » aux yeux de certains donneurs d'ordre.
Franchement, pour une micro-entreprise qui débute, c'est rarement rentable. J'ai testé une année : entre les déclarations à faire, la compta à tenir au centime et le temps perdu, j'ai passé environ 15 heures sur douze mois pour économiser à peine 400 € de TVA déductible. Ça ne valait pas le coup. À vous de voir selon votre volume d'achats.
TVA et clients étrangers : le vrai casse-tête
Personne ne vous prévient, mais si vous facturez des clients hors de France, la logique change du tout au tout.
Client professionnel dans l'Union européenne
Si votre client est une entreprise établie dans un autre pays de l'UE, vous ne facturez pas la TVA française. Vous appliquez ce qu'on appelle l'autoliquidation : c'est le client qui déclare la TVA dans son propre pays. Vous devez inscrire sur la facture le numéro de TVA intracommunautaire du client, et le vôtre.
Pour obtenir votre numéro de TVA intracommunautaire, c'est gratuit. On le demande auprès du service des impôts des entreprises dont vous dépendez. Ce n'est pas automatique en micro-entreprise : il faut le solliciter explicitement.
Client particulier dans l'UE
Là, c'est plus délicat. Pour des prestations de services à des particuliers situés dans un autre pays de l'UE, les règles de territorialité se compliquent, et le seuil de 10 000 € de ventes intracommunautaires peut déclencher l'assujettissement dans le pays du client. Si c'est votre cas, parlez-en à un comptable. C'est la seule ligne où je vous déconseille de bricoler.
Client hors UE
Hors taxes. Un client au Canada ou aux États-Unis ? Vous facturez hors TVA, c'est de l'exportation de services. Pas de TVA à collecter, mais vous ne récupérez rien non plus.
Le régime réel simplifié, la fin annoncée
Quand vous basculez, vous entrez dans le régime réel simplifié (ou normal). Concrètement : vous déclarez votre TVA, vous collectez celle de vos clients, vous déduisez celle de vos achats, et vous reversez la différence. Le rythme de déclaration change : selon votre situation, c'est mensuel ou trimestriel.
Question existentielle : ce régime simplifié est en train de disparaître. Le calendrier prévoit une suppression progressive, avec une bascule attendue vers un régime unique dans les prochaines années. Pour 2026, la prudence est de mise : vérifiez chaque année auprès de votre SIE, car les règles bougent vite.
Ce que ça change pour vous, maman freelance : prévoyez un budget pour un logiciel de compta ou un comptable. Faire sa TVA à la main sur un cahier, quand on a deux enfants et des horaires de dingue, c'est le meilleur moyen de se planter.
Ce que j'aurais voulu savoir plus tôt
Trois choses, concrètement :
- Mettez la mention « TVA non applicable » dans votre modèle de facture dès le premier jour.
- Tenez un tableur avec votre cumul de CA par mois, et comparez-le au seuil qui vous concerne.
- Si vous facturez à l'étranger, faites-vous accompagner. Une erreur de TVA internationale coûte bien plus cher qu'une heure de conseil.
La TVA en micro-entreprise, ce n'est pas compliqué. C'est juste une question de vigilance et de calendrier. Et si un jour vous franchissez le seuil, ce ne sera pas une catastrophe : ce sera le signe que votre activité décolle. À ce moment-là, vous aurez d'autres chats à fouetter.
Et la prochaine fois qu'un client vous demande « vous facturez la TVA ? », vous saurez répondre en dix secondes, pas vingt minutes.
